|
|
| . |
LES
CONDITIONS GÉNÉRALES
DE VENTE APPLICABLES SONT SPÉCIFIQUES
SELON S'IL S'AGIT D'UN ACHAT DE
PRODUIT PHYSIQUE ( LIVRES PAPIER, DVDS )
OU SI VOUS ACHETEZ UN PRODUIT DIT ÉLECTRONIQUE
EN
TÉLÉCHARGEMENT DEPUIS CE
SITE.
CONDITIONS
GÉNÉRALES
DE VENTE
mmsjimhumble.fr & comprendre-le-mms.fr
Médiacore Eurl
Editeur et
Traductions au français de Jim Humble & Phaelos
|
| 1.
CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les
présentes conditions générales (dénommé ci-après les « Conditions »)
régissent tout achat effectué par une personne physique non commerçante
(dénommé ci après l’ « Acheteur ») auprès de la société Médiacore Eurl
(ci-après «Médiacore») via les sites internets
http://www.mmsjimhumble.fr et
http://www.comprendre-le-mms.fr (dénommés ci-après le « Site »). Tout
achat via le
Site implique l’acceptation sans réserve des Conditions par l’Acheteur.
Les
Conditions peuvent être adaptées ou modifiées à tout moment par
Médiacore. En cas de modification, les Conditions applicables seront
celles en ligne à la date de l'achat.
Les Conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige,
seuls les tribunaux français seront compétents.
|
2.
PRESENTATION DES PRODUITS PHYSIQUES ET ELECTRONIQUES
Produits
Physiques:
Les livres papier et
films sur support dvd ( dénommés ci-après « produits
physiques » ) vendus par Médiacore sont
présentées sur le
Site avec leurs caractéristiques essentielles. Les photographies
destinées à les présenter étant illustratives, Médiacore vous invite à
vous reporter au descriptif de chaque produit physique pour en
connaître le contenu. Médiacore se réserve le droit de mettre à jour
ses
produits physiques et leur contenu ainsi que son catalogue de
produits
physique à la vente.
Les offres de produits physiques et prix
diffusés sur le Site sont valables et ceux en ligne au moment de
l'achat et il peuvent être modifiés à tout moment par
Médiacore.
Produits Electroniques:
Les
licences individuelles d'utilisation ( dénommées ci-après « produits
électroniques » ) des livres et films vendus par Médiacore
sont
présentées sur le
Site avec leurs caractéristiques essentielles. Les photographies
destinées à les présenter étant illustratives, Médiacore vous invite à
vous reporter au descriptif de chaque produit électronique pour en
connaître le contenu. Médiacore se réserve le droit de mettre à jour
ses
produits électroniques et leur contenu ainsi que son catalogue de
produits
électroniques à la vente.
Les offres de licences de produits électroniques et prix
diffusés sur le Site sont valables et ceux en ligne au moment de
l'achat et il peuvent être modifiés à tout moment par
Médiacore. |
3.
ACHAT
La
procédure de paiement dite « en cliquant sur le bouton Paypal»
correspondant au produit électronique que vous souhaitez acquérir
permet d'accéder à la plateforme de paiement sécurisée
HTTPS://paypal.com et de vérifier le détail et le prix total du produit
électronique souhaité avant de valider votre achat par le paiement
addressé à Médiacore via la plateforme de paiement de Paypal.
La
plateforme de paiement Paypal permet de réaliser votre paiement en
toute sécurité, que vous soyez détenteur d'un compte Paypal ou non,
auquel cas la plateforme de paiement de Paypal vous permet d'effectuer
votre paiement avec votre carte de crédit sans avoir à souscrire à un
compte Paypal.
Il est aussi possible de réaliser votre paiement
par virement ou par chèque bancaire, dans ce cas veuillez adresser un
courrier électronique à admin@mmsjimhumble.fr indiquant le ou les
produits
physiques ou électroniques souhaités, ainsi qu'une addresse physique de
contact ou
une addresse de courrier électronique de contact.
Médiacore
accuse réception de votre achat par un courrier électronique de
confirmation qui constitue la preuve de la vente conclue.
Produits
Electroniques:
Produits
en téléchargement
Ce
courrier contient également le lien de téléchargement et pour certains
produits le numéro de série qui permet après
l'installation du produit électronique de l'activer. Si il faut activer
le produit électronique acheté, à la première lecture du
fichier
téléchargé il est demandé à l'utilisateur d'enregistrer sa
licence
individuelle à
l'aide du numéro de série de la licence individuelle achetée.
L'utilisateur reçoit ensuite par courrier électronique un code
d'activation individuel et unique qui lui permet d'activer son produit
électronique et selon les conditions choisies ( licence sans ou avec
limitation de temps d'utilisation ou de consultation ).
De
par la nature de ces produits non physiques en vente par le biais du
commerce électronique, dénommés pour ces raisons produits
électroniques, toute vente et chaque vente de produit électronique ici
objet de l'activité de Médiacore, est une vente finale.
Le
traitement des commandes varie selon que vous achetez un produit
électronique à télécharger depuis le Site sur votre ordinateur ou si
vous souhaitez également en recevoir une copie sur CD-ROM.
Produits
en téléchargement - copies sur CD-ROM et DVD-ROM
A
ce titre la copie sur CD-ROM ou sur DVD-ROM réalisé à notre entreprise
constitue un service associé à la vente
d'un produit électronique, et c'est pourquoi la vente est aussi réputée
comme étant une vente
finale. En
revanche les ventes de DVD-ROMs CD-ROMs fabriqués en série
sont
réputées ventes de produits physiques dont les conditions sont
spécifiques et différentes, lire ci-dessous)
Produits physiques -
livres papier, CDs et DVDs de série
La
vente des produits physiques livres papier et cd-roms ou dvd-roms de
série s'entendent selon les cas envoi inclus ou non, cette information
étant indiquée dans chaque cas. Pour ajuster au mieux les frais d'envoi
il nous faut parfois un peu de temps pour calculer les frais d'envoi et
pour traiter une procédure de paiement manuelle spécifique à ce cas.
Les envois s'effectuent en général dans les 48 à 72 heures après
confirmation de la réception du règlement de l'achat du client. Selon
les conditions de l'envoi, pour celles dont l'envoi est
garanti et
assuré, en cas de destruction de vol ou de perte d'un colis les
produits sont remplacés à l'identique et renvoyés au client.
En
cas d’incident de paiement, Médiacore interrompra immédiatement le
traitement de l'achat et la vente sera résolue de plein droit, sans
intervention du juge.
Par mesure de protection et afin de lutter
contre toute fraude éventuelle, Médiacore peut être amenée à vous
demander par courrier électronique, fax ou courrier les autorisations
et justificatifs adéquats et notamment copie de votre carte d’identité
et/ou de votre relevé d’identité bancaire.
En cas de paiement
par carte bancaire, vous pouvez payer en ligne en toute confiance en
saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire
dans les emplacements prévus à cet effet sur la plateforme de paiement
de Paypal. Vos coordonnées sont cryptées et traitées sur un espace
entièrement sécurisé auprès d’un organisme bancaire. Médiacore n'a en
aucun cas accès à ces informations. Dès acceptation du paiement, les
informations que vous avez fournies sont effacées. C'est pourquoi elles
vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur la page de
Paypal. |
4.
Envoi
4.2.
Délai de Livraison
Médiacore
s’engage à livrer les copies de licence sur CD-ROM sur DVD-ROM et les
cd et dvd de série ainsi que les livres papier dans les plus brefs
délais, et au plus tard dans les 30 jours suivant l' Achat.
Les délais moyens observés sont de 2 à 4 jours ouvrables pour le
service Rapide.
Les commandes passées sur le Site sont expédiées du lundi au vendredi –
hors jours fériés.
En
cas d'achat portant sur plusieurs produits physiques différents
livrables à des dates différentes, le délai de livraison de l'ensemble
des produitsachetés est basé sur le délai le plus
long. Médiacore se réserve toutefois la possibilité de fractionner les
livraisons.
En cas de retard de livraison au delà de trente
jours à compter de l' Achat, vous pouvez choisir d’annuler votre achat.
Médiacore s’engage alors à vous rembourser par virement bancaire à un
compte sur le territoire français, après demande de votre part, par
courrier électronique ou de vous rembourser par Paypal, dans les deux
cas il est déduit le cout éventuel correspondant à la somme
non-remboursable en cas d'un paiement paypal ou tous autres frais de
remboursement si il y a pour le remboursement par virement bancaire.
4.3.
Indisponibilité
Médiacore
vous informe par courrier électronique de toute rupture de stock et
s’engage à, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours
de votre paiement :
- vous rembourser le prix du produit aux conditions indiquées ci-dessus,
- ou vous fournir un produit équivalent en prix et en contenu.
4.4
Refus de la livraison
ATTENTION
: si vous recevez un colis endommagé au cours du transport (colis
ouvert, copies de licence sur CD-ROM ou livre ou dvd manquant par
rapport au bon de
livraison, produit cassé…), afin d’éviter les frais de retour, suivez
la procédure suivante :
- Refusez le colis.
- Ne signez
pas le bon de livraison. Décrivez l’anomalie sur le bon de livraison
sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de votre signature.
-
Transmettez votre réclamation avec une description de l’anomalie dans
les deux jours ouvrables suivant la date de livraison par courrier
électronique à admin@mmsjimhumble.fr ou par courrier recommandé avec
accusé de réception au : Service Client MMSJIMHUMBLE - BP13 - 86450
Pleumartin, qui traitera votre réclamation.
4.5
Droit de Rétractation :
L’opération
de téléchargement des produits électroniques sur votre ordinateur ou
sur un
ordinateur connecté à Internet pour vous, et d'activation ou non au
moyen du
numéro de série puis du code d'activation qui vous sont communiqués
constituent à la fois un commencement d’exécution et un descellement au
sens de l’article L.120-20-2 1° et 4° du Code de la Consommation. En conséquence, aucun
droit de rétractation ne peut être exercé pour ces produits.
Les données d'enregistrement relatives à la réception du paiement pour
les produits sans enregistrement, et les données relatives à
l'enregistrement pour recevoir
le code d'activation du produit électonique devant être
activé sur
le serveur de Médiacore feront foi.
|
5. PRIX ET TARIF
Nos
prix sont exprimés en Euros et Toutes Taxes Comprises. Ils s'entendent
hors participation aux frais de livraison pour les téléchargements et
frais de livraison inclus pour produits physiques si il n'est pas
indiqué que le prix s'entend envoi inclus.
Médiacore
se réserve le droit de modifier les prix mentionnés sur le Site, étant
entendu qu’est appliqué le tarif en vigueur au jour de votre achat.
|
6. GARANTIES
6.1.
Garantie contractuelle
Les
produits achetés sur les sites miraculeumineral.fr et
comprendre-le-mms.fr donnent droit à une garantie contractuelle de 90
jours.
Si
un produit Médiacore s’avère défectueux pendant la période de garantie
initiale, l’échange est assuré gratuitement par Médiacore, après retour
du produit aux frais du client.
Pour
effectuer un retour auprès du service client Médiacore, vous devez en
faire la demande en écrivant à admin@mmsjimhumble.fr ou par voie
postale
au : Service Client MMSJIMHUMBLE - BP13 - 86450 Pleumartin, qui
traitera votre réclamation.
Pour
pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient
impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
La
garantie est exclue :
•
En cas de mauvaise utilisation du produit
•
En cas d’intervention sur le produit effectué sans autorisation
•
En raison de l’usure normale du produit ou d’une négligence ou d’un
défaut d’entretien
•
En cas de dysfonctionnement résultant d’un cas de force majeure
•
Si le produit ne correspond pas aux exigences de l’équipement du
client, notamment incompatibilité matérielle
•
En cas d’erreur de choix du client.
Le
bénéficie de cette garantie contractuelle s’ajoute aux garanties
légales décrites en 7 ci-dessous.
|
7.
Garanties légales
7.1
Conformément aux dispositions de l’article L.211-4 du Code de la
Consommation, Médiacore s’engage à vous livrer un bien conforme au
contrat.
Médiacore s’engage à répondre des défauts de conformité
existant lors de la délivrance des produits, et également des défauts
de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou
de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le
contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Conformément aux dispositions de l’article L.211-5 du Code de la
Consommation, pour être conforme au contrat, le bien doit :
1°
Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le
cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et
posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme
d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut
légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le
vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la
publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques
définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage
spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et
que ce dernier a accepté.
Conformément à l’article L.211-12 du
Code de la Consommation, l’action résultant du défaut de conformité se
prescrit par deux ans à compter de la délivrance des produits.
Médiacore
s’engage à vous échanger les produits non conformes. A cette effet,
merci de nous renvoyer le ou les produits non conformes, accompagnés
d’une réclamation avec une description de la non conformité par
courrier électronique à admin@mmsjimhumble.fr ou par courrier
recommandé
avec accusé de réception au : Service Client MMSJIMHUMBLE - BP13 -
86450 Pleumartin, qui traitera votre réclamation.
7.2 Conformément à l’article 1641 Code Civil,
Médiacore est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la
chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou
qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas
acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait
connus. En application de l’article 1648 alinéa 1er Code Civil,
l’action résultant des vices cachés doit être intentée par l’acquéreur
dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
7.3.
Force majeure
La
responsabilité de Médiacore ne saurait être engagée pour les
conséquences d‘un cas fortuit, fait du Prince, de force majeure,
d'incendie, d'inondation ou de catastrophe naturelle, de perturbation
ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et
moyens de transport et/ou communications, ou de toute autre cause ayant
des conséquences sur l’exécution de la commande.
|
8.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément
aux dispositions notamment du Code de la Propriété Intellectuelle,
Médiacore et les auteurs et éditeurs que Médiacore
représentent vous consentent, de façon non exclusive, une
licence d'utilisation pour les produits électroniques vendus sur le
Site. Cette
licence comprend le droit d'utiliser les produits pour un usage
strictement personnel. Ce droit est incessible. Vous ne pouvez utiliser
et installer qu'un seul exemplaire du produit téléchargé sur un
ordinateur ou livré par Médiacore.
Toute
reproduction ou
représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support est
interdite sans consentement préalable par écrit de Médiacore et Jim
Humble ou des autres auteurs et éditeurs représentés par Médiacore
Eurl. Le non-respect de cette interdiction constitue une
contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du
contrefacteur.
Toutefois, en application de l'article L.122-6-1
de ce Code, vous disposez d'un droit de reproduction exclusivement pour
l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est
nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel.
Les
produits, le contenu des produits, et tout le contenu du Site sont
protégés par la législation sur le droit d'auteur et sur la propriété
intellectuelle. Toute utilisation des marques, noms commerciaux,
sigles, logos, dessins ou photos figurant sur le Site sans accord écrit
préalable de Médiacore constitue une contrefaçon engageant la
responsabilité civile et pénale du contrefacteur. |
9. SANTE
DES UTILISATEURS DE PRODUITS ELECTRONIQUES VIDEO
Précautions à prendre dans tous
les cas pour l'utilisation produit vidéo :
évitez
de jouer si vous êtes fatigués ou si vous manquez de sommeil.
Assurez-vous que vous êtes dans une pièce bien éclairée en modérant la
luminosité de votre écran. Lorsque vous utilisez un produit vidéo
susceptible d'être connecté à un écran, situez-vous à bonne distance de
cet
écran et aussi loin que le permet le cordon de
raccordement. En cours d'utilisation faites des pauses de dix à quinze
minutes toutes les heures.
Avertissement
sur l'épilepsie :
Certaines
personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant,
le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de
certains types de stimulations lumineuses fortes (succession rapide
d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou
d'expositions). Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles
consultent ccertains produits vidéo comportant de telles
stimulations
lumineuses ; consultez votre médecin avant toute utilisation. Les
parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs
enfants lorsqu'ils voient des produits vidéo. Si vous-même ou
votre
enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la
vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation,
mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience,
il faut cesser immédiatement et consulter un médecin.
|
10.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément
à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés vous disposez d’un droit d’accès, de
modification, de rectification aux informations vous concernant. Pour
davantage d’information concernant l’utilisation de données nominatives
par Médiacore, veuillez consulter notre Charte de
Confidentialité.
|
12.
COORDONNEES DE MMSJIMHUMBLE :
Médiacore
Eurl
MMSJIMHUMBLE -
comprendre-le-mms
RCS Poitiers 398 589 945
N° TVA intracommunautaire : FR 19 398 589 945 ( 000 11 )
Vous pouvez contacter le Service client et le support à admin@mmsjimhumble.fr
|
|
|
.
|
Clause
de
non-responsabilité:
Ces écrits fournissent une information
qui encourage ceux qui recherchent la santé à consulter des
professionnels de la médecine à des cliniques médicales et de santé où
des relations valides client-patient peuvent être maintenues de manière
durable.
.
Les
déclarations ci-incluses au sujet du MMS n'ont pas été évaluées par la
Food and Drug Administration, bien que des milliers de tests aient été
réalisés et qu'il existe de nombreux rapports qui indiquent
que son utilisation est autorisée en Europe et ailleurs dans beaucoup
de
domaines ( assainissement, industrie agro-alimentaire, tests cliniques
du dioxyde de chlore, etc..
.
Le MMS
est un supplément minéral bien connu et un
purificateur d'eau dont l'intention n'est pas de diagnostiquer, de
traiter, de guérir, ou de prévenir quelque maladie que ce soit.
.
Si vous êtes dans un état de santé relevant de la médecine, vous devez
prendre vos responsabilités personnelles pour votre expérimentation à
titre privé, ou consulter un professionnel de la médecine avant
d'utiliser des minéraux, des sels, des aliments, des odeurs, des
teintures pour les cheveux, des améliorateurs pour la peau, des
boissons de régime, de l'iode, des kits pour morsures de serpents, du
dentifrice, des lotions, de l'aspartame, de l'alcool, des cigarettes,
des soupes liophylisées, ou des produits mentionnés sur les
pages de
ces sites.
.
Le MMS
est un sel minéral de purification de l'eau en
solution. Des produits concurrents sont connus sous la
dénomination
"Oxygène Stabilisé", "Vitamine O" et autres marques commerciales
conditionnés à diverses concentrations. Les magasins de produits pour
la pratique du sport vendent le même sel minéral du MMS ( chlorite de
sodium ) sous la forme de pastilles pour la purification de
l'eau utilisables pour les campeurs et les chasseurs.
|
|
 |
